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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE
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LE PETIT LANDAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT LANDAIS
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, SAS

Numéro de dépôt :
3635997
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
LE PETIT LANDAIS de SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE

Présentation de la marque LE PETIT LANDAIS

Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT LANDAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT LANDAIS est expirée depuis le 11 mars 2019.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE" , LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, SAS - 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE - 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « volailles des landes » et « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Landes) », poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « volailles des landes » et « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Landes) » ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits et asperges conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperges des sables des Landes » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « volailles des landes » et « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Landes) » ou conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; asperges fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperges des sables des Landes » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.